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Avis relatif aux cheminées à foyer fermé et inserts ...
PertinenceAvis relatif aux cheminées à foyer fermé et inserts
Avis relatif aux cheminées à foyer fermé et inserts
LA COMMISSION DE LA SECURITE DES CONSOMMATEURS,
Vu la loi n° 83-660 du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs, et notamment, ses articles 2, 3, 5, 7, 8, 14, 15 et 16 ;
Vu le décret n° 84-270 du 11 avril 1984, relatif à la commission de la...
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Avis relatif à la sécurité des allume-feu solides ...
PertinenceFacteurs aggravants
Asphyxie par obstruction des voies digestives
Ingestion ou inhalation d'un cube allume-feu, d'un fragment, de poussières ou de miettes (fausse route).Accessibilité au produit.
Caractère facilement cassable ou friable du produit. Caractère attractif du produit du fait de sa forme, de son aspect, de son odeur. Confusion possible avec un aliment.Présentation en plaques...
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Avis relatif à des éléments en verre - Commission de la ...
PertinenceLe 12 octobre 2008 M. R. a saisi la Commission d'une requête portant sur les risques présentés par l'explosion d'une vasque en verre en place depuis trois semaines dans sa salle de bain.
Le distributeur, interrogé sur cet incident, a répondu à la CSC que ce phénomène était connu pour ce type de produit et inhérent à la technologie utilisée : en effet le verre trempé possède la...
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